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381
LICENSE
381
LICENSE
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@ -1,3 +1,380 @@
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This repository is licensed under GNU Affero-GPL licence for its code part
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and CC-BY-SA for the non-code-parts, meshes and pictures mainly.
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# Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-SA 3.0 FR)
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http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/legalcode
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Résumé : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/
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*Licence*
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L'ŒUVRE (TELLE QUE DEFINIE CI-DESSOUS) EST MISE A DISPOSITION SELON
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LES TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIQUE CREATIVE COMMONS
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(CI-APRES DENOMMEE « LPCC » OU « LICENCE »).
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L'ŒUVRE EST PROTEGEE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
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OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L'ŒUVRE AUTRE QUE
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CELLE AUTORISEE PAR CETTE LICENCE EST RÉSERVÉE.
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L’EXERCICE DE TOUT DROIT SUR L’ŒUVRE MISE A DISPOSITION EMPORTE ACCEPTATION
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DES TERMES DE LA LICENCE. EN RAISON DU CARACTERE CONTRACTUEL DE LA LICENCE,
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L’OFFRANT ACCORDE A L’ACCEPTANT LES DROITS CONTENUS DANS CETTE LICENCE
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EN CONTREPARTIE DE SON ACCEPTATION.
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1. Définitions
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a. *Adaptation* : œuvre créée soit à partir de l’Œuvre seule, soit à partir
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de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment
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des Adaptations, les traductions, adaptations, œuvres composites,
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arrangements ou modifications d’une œuvre littéraire et artistique,
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d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’une interprétation d’une œuvre,
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y compris les adaptations cinématographiques ou toute autre forme dans
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laquelle l’Œuvre est susceptible d’être refondue, transformée ou adaptée,
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notamment toute forme dérivée de l’original de manière identifiable.
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Il est toutefois entendu qu’une Œuvre qui constitue une Collection ne sera
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pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
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Au cas où l’Œuvre serait une création musicale, une interprétation
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ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée
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sera considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
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b. *Collection* : recueil d’œuvres qui, en raison de la sélection et
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de l’arrangement de son contenu, constitue une création intellectuelle dans
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laquelle chaque Œuvre se trouve incluse dans son ensemble, sous une forme
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non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles
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constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes qui sont
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rassemblées pour former cet ensemble. Constituent notamment des Collections,
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les encyclopédies, anthologies, interprétations, phonogrammes, vidéogrammes
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ou émissions, ou toute œuvre autre que celles désignées à l’article 1(h).
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Aux fins de la présente Licence, une création qui constitue une Collection
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ne sera pas considérée comme une Adaptation (telle que définie ci-dessus).
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c. *Distribution* : mise à disposition du public de la version originale
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ou des copies de l'Œuvre ou d'une Adaptation, par la vente ou tout autre
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transfert de propriété ou par tout mode de communication au public dans
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la mesure où ces activités sont sources de droits exclusifs (location, prêt,
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etc).
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d. *Éléments de la Licence* : attributs de la Licence tels qu'ils ont été
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choisis par l'Offrant et qui figurent dans le titre de cette Licence :
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Attribution – Partage à l'Identique.
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e. *Licence Compatible Creative Commons* : licence qui est listée à
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https://creativecommons.org/compatiblelicenses qui a été approuvée par
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Creative Commons substantiellement équivalente à cette Licence, parce que,
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au minimum, cette licence : (i) contient des conditions qui ont le même
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objectif, la même signification et le même effet que les Éléments de la
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Licence de cette Licence; et, (ii) permet explicitement de re-licencier les
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adaptations d'œuvres mises à disposition selon les termes de cette licence,
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sous cette Licence ou une licence Creative Commons d'une juridiction qui
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comporte les mêmes Éléments que cette Licence.
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f. *Offrant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les
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entité(s) qui mettent l’Œuvre à la disposition du public selon les termes
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de la présente Licence.
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g. *Titulaire de Droits Originaire* : dans l’hypothèse d’une œuvre
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littéraire ou artistique, l’Auteur, entendu comme la ou les personnes
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physiques ou morales ou les entités qui ont créé l'Œuvre; et en outre,
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le cas échéant, (i) dans l’hypothèse d’une interprétation, les acteurs,
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chanteurs, musiciens, danseurs, ou toute autre personne qui joue, chante,
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déclame ou interprète l’œuvre littéraire, artistique ou folklorique;
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(ii) dans l’hypothèse d’un phonogramme ou d’un vidéogramme, le producteur,
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entendu comme la personne physique ou morale qui procède à la première
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fixation de l’interprétation sur un support; (iii) dans l’hypothèse d’une
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émission, l’entreprise de communication audiovisuelle qui procède à la
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diffusion de l’émission; (iv) dans l’hypothèse d’une base de données,
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le producteur.
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h. *Œuvre* : création protégeable par le droit de la propriété littéraire
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et artistique (droits d'auteur, droits voisins et droits sui generis
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des producteurs de bases de données) mise à disposition selon les termes
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de la Licence. Peuvent notamment constituer une Œuvre toute création
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dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit
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le mode ou la forme d'expression, y compris sous forme numérique, telle
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qu’un livre, un pamphlet et autres écrits ; une conférence, une allocution,
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une plaidoirie, un cours ou un sermon ou d'autres œuvres de même nature ;
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une œuvre dramatique ou une comédie musicale ; une œuvre chorégraphique
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ou un pantomime ; une composition musicale avec ou sans paroles ; une œuvre
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cinématographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par
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un procédé analogue à la cinématographie ; un dessin, une peinture, une
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création architecturale, une sculpture, une gravure ou une lithographie ;
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une création photographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées
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par un procédé analogue à la photographie ; une œuvre des arts appliqués ;
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une œuvre graphique et typographique ; une illustration, une carte, un plan,
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un croquis ou une œuvre tridimensionnelle relative à la géographie,
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la topographie, l'architecture ou aux sciences ; une interprétation,
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une émission ; un phonogramme ou un vidéogramme ; une anthologie ou
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un recueil d’œuvres ou de données diverses ou une base de données dans
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la mesure où elle est protégée par le droit d’auteur ou le droit
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des producteurs de bases de données à la condition que celles-ci
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soient protégées par le droit applicable qui ne couvre pas seulement
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les bases de données protégées par le droit d'auteur (pour éviter toute
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ambiguïté, les sections 3(a), 3(b) et 3(c) ne s'appliqueront pas quand seul
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le droit des producteurs de bases de données s'applique); une interprétation
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réalisée par un artiste de cirque ou de variété ; les créations
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des industries saisonnières de l'habillement et de la parure.
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i. *Acceptant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou entité(s)
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qui exercent sur l’Œuvre les droits accordés par cette Licence et qui n’ont
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pas précédemment violé les conditions de cette Licence ou qui ont reçu
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l’autorisation expresse de la part de l’Offrant d’exercer les droits
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conférés par cette licence malgré une violation précédente.
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j. *Représentation* : représentation de l’Œuvre et communications au public
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de ces représentations publiques par un procédé quelconque, quelque soit
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le type de transmission, notamment numérique et incluant les modes
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d’exploitation prévus par le droit applicable. Constitue également notamment
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une communication au public, la mise à disposition d’Œuvres protégées de
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manière à ce que le public puisse y avoir accès de l’endroit et au moment
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qu’il choisit individuellement, les interprétations et communications
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au public des interprétations de l'Œuvre y compris les interprétations
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publiques au format numérique ainsi qu’une diffusion ou une rediffusion
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de l’Œuvre par tout moyen, notamment par des signes, des sons ou des images.
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k. *Reproduction* : toute copie de l'Œuvre de quelque manière et sous
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quelque forme que ce soit, notamment numérique et incluant les modes
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d'exploitation prévus par le droit applicable. Constitue aussi notamment
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une Reproduction, un enregistrement sonore ou visuel, une fixation ou
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une reproduction de fixations de l'Œuvre, y compris le stockage
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d'une interprétation, d’un phonogramme ou d’un vidéogramme
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au format numérique ou sur tout autre support électronique.
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2. *Exceptions et limitations aux droits exclusifs.* Les exceptions
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et limitations aux droits exclusifs prévues par la loi applicable
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ne sont pas affectées par la présente Licence.
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3. *Étendue de l’autorisation.* Sous réserve des conditions de la présente
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Licence, l’Offrant autorise l’Acceptant à exercer à titre gratuit, non-exclusif,
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pour la durée de protection des droits applicables et pour le monde entier,
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les droits de :
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a. Reproduire, Distribuer et Représenter l'Œuvre, incorporer l'Œuvre dans
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une ou plusieurs Collections et reproduire l'Œuvre même incorporée dans
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lesdites Collections ;
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b. Créer, Reproduire, Distribuer et Représenter des Adaptations,
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à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur
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tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage,
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démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement
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que des modifications ont été apportées à l’Œuvre. Par exemple,
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une traduction pourrait porter la mention « L’œuvre originaire a été
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traduite du français à l’anglais » ou en cas de modification
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« L’œuvre originaire a été modifiée » ;
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c. Lorsque l'Œuvre est une base de données soumise au droit des producteurs
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de bases de données, extraire et réutiliser des parties substantielles.
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d. Pour éviter toute ambiguïté :
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i. *Régime légal de gestion collective obligatoire.*
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Dans les cas où des utilisations de l'Œuvre seraient soumises à
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un régime légal de gestion collective obligatoire (auquel le droit
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ne permet pas de renoncer), l'Offrant se réserve le droit exclusif
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de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société
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de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment
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concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public
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de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas
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de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Œuvres
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fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction
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par reprographie, le prêt en bibliothèque ;
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ii. *Régime de gestion collective obligatoire assorti de possibilité
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de renonciation.*
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Dans les juridictions où il est possible de renoncer au droit
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de percevoir des redevances au titre d'un quelconque régime de licence
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légale ou de gestion collective obligatoire, l’Offrant renonce au droit
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exclusif de percevoir lesdites redevances découlant de l’exercice
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par l’Acceptant des droits consentis en vertu de la présente Licence ;
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iii. *Régime de gestion collective facultative.*
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L’Offrant renonce au droit de percevoir des redevances (que ce soit
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à titre individuel ou, au cas où l’Offrant serait membre d’un organisme
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de gestion collective facultative, par le biais de cet organisme)
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découlant de l’exercice par l’Acceptant des droits accordés par
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la présente Licence.
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Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports, médias,
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procédés, techniques et dans tous formats, incluant, dans la mesure du possible,
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les futurs médias et formats. Les droits mentionnés ci-dessus incluent
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le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice
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sur d’autres supports, médias, procédés, techniques et formats. Les droits
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qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par
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la présente Licence sont réservés. Dans le cas où l'Offrant est titulaire
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de droits sui generis sur les bases de données conformément à la loi nationale
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transposant la Directive Européenne sur les bases de données,
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l'Offrant renonce à ce droit.
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4. *Restrictions.* L'autorisation accordée par l'Article 3 est expressément
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soumise et limitée par les restrictions suivantes :
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a. L'Acceptant peut Distribuer ou Représenter l'Œuvre uniquement selon
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les termes de cette licence. Il doit inclure une copie de la Licence,
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ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l'Œuvre
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qu'il Distribue ou Représente. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer
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de conditions d'utilisation sur l'Œuvre qui restreignent les termes de
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la Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d'exercer les droits
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qui lui sont accordés par cette Licence. L'Acceptant ne peut consentir
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de sous-licence sur l'Œuvre. Il doit conserver intacts tous
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les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et l’avertissement
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sur les garanties avec chaque copie de l’Œuvre qu’il distribue
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ou représente. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre,
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il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible
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de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur à exercer les droits
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conférés par la présente Licence. L’article 4(a) s’applique à l’Œuvre telle
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qu’incorporée dans une Collection, mais n’a pas pour effet d’imposer
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que la Collection soit soumise aux conditions de la Licence. Si l'Acceptant
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crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure
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du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon
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les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément à la demande. Si
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l'Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant
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et dans la mesure du possible, supprimer de l'Adaptation toute référence
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audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément
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à la demande.
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b. L'Acceptant peut distribuer ou représenter une Adaptation uniquement
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sous les conditions : (i) de cette Licence ; (ii) d'une version ultérieure
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de cette Licence comprenant les mêmes Éléments de la Licence ; (iii)
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d'une licence Creative Commons non transposée or transposée
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dans une juridiction (dans cette version ou dans une version ultérieure
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de la licence) comprenant les mêmes Elements de la Licence (par exemple
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la licence « Attribution - Partage à l'Identique 3.0 Japon »
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(la « Licence Applicable ») ; (iv) d'une Licence Creative Commons
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Compatible. L'Acceptant peut distribuer une Adaptation selon l'une
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des licences mentionnées dans (iv) à la condition de respecter
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les conditions de cette licence. L'Acceptant doit distribuer l'Adaptation
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selon l'une des licences mentionnées dans (i), (ii) ou (iii)
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(la “Licence Applicable”) à la condition de respecter les termes de
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la Licence Applicable d'une manière générale et les dispositions suivantes :
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|
L'Acceptant doit inclure une copie, ou l'URI, de la Licence Applicable
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à toute copie de chaque Adaptation qu'il Reproduit, Distribue ou Représente.
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|
L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur
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|
l'Adaptation qui restreignent les termes de la Licence Applicable,
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|
ou l'exercice des droits accordés au bénéficiaire de l'Adaptation par
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la Licence Applicable.
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|
Il doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à
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|
la Licence Applicable et à l’avertissement sur les garanties avec
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|
chaque copie de l’œuvre telle qu’incluse dans l’Adaptation que
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|
l’Acceptant distribue ou représente.
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||||||
|
Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, il ne doit pas
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|
imposer de mesure technique de protection sur l’Adaptation susceptible
|
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|
de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur d’exercer les droits
|
||||||
|
accordés par la Licence Applicable. Le présent article 4(b) s’applique
|
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|
à l’Adaptation telle qu’incorporée dans une collection, mais n’a pas
|
||||||
|
pour effet d’imposer que la collection en dehors de l’Adaptation elle-même
|
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|
soit soumise aux conditions de la Licence Applicable.
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||||||
|
c. Sauf introduction d’une demande prévue à l’Article 4(a), l'Acceptant
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|
doit, lorsqu'il distribue ou représente l'Œuvre, ou toute Adaptation
|
||||||
|
ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits
|
||||||
|
d’auteur concernant l’Œuvre et fournir, de manière appropriée au support
|
||||||
|
ou au média qu'il utilise : (i) le nom du Titulaire de Droits Originaire
|
||||||
|
(ou le pseudonyme, le cas échéant) s'il est mentionné, et/ou si le Titulaire
|
||||||
|
de Droits Originaire et/ou l’Offrant désigne une ou des parties (par exemple
|
||||||
|
un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer
|
||||||
|
(« les Parties à Attribuer ») dans l’avertissement sur les droits d’auteur
|
||||||
|
de l’Offrant, les conditions d’utilisation ou, par un autre moyen approprié,
|
||||||
|
le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; (ii) le titre de l’Œuvre,
|
||||||
|
s’il est mentionné ; (iii) dans la mesure du possible, l’URI que l'Offrant
|
||||||
|
spécifie comme étant associée à l’Œuvre, sauf si ledit URI ne fait pas
|
||||||
|
référence à l’avertissement sur les droits ou aux informations sur
|
||||||
|
la licence relative à l’Œuvre ; et, (iv) conformément à l’Article 3(b),
|
||||||
|
dans le cas d’une Adaptation, une mention identifiant l’utilisation de
|
||||||
|
l'Œuvre dans l’Adaptation (par exemple « traduction française de l’Œuvre
|
||||||
|
par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur l’Œuvre
|
||||||
|
du Titulaire de Droits Originaire »). Les crédits requis par
|
||||||
|
cet article 4(c) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié,
|
||||||
|
sous réserve, toutefois, qu’en cas d’Adaptation ou de Collection,
|
||||||
|
ces crédits figurent d’une manière au moins aussi visible que les crédits
|
||||||
|
relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels
|
||||||
|
crédits apparaissent. A toutes fins utiles, l'Acceptant ne pourra utiliser
|
||||||
|
les crédits requis par cet Article qu'à des fins d’attribution,
|
||||||
|
de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés
|
||||||
|
par la Licence. L'Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement,
|
||||||
|
affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval
|
||||||
|
par le Titulaire de Droits Originaire, l'Offrant, la ou les Parties à
|
||||||
|
Attribuer selon le cas, et l’Acceptant ou son utilisation de l’Œuvre,
|
||||||
|
sans avoir l’autorisation distincte, expresse, écrite et préalable
|
||||||
|
du Titulaire de Droits Originaire, de l'Offrant et/ou des Parties à
|
||||||
|
Attribuer.
|
||||||
|
d. Pour éviter toute ambiguïté, les restrictions accordées par l’article 3
|
||||||
|
et les articles 4(a) et 4(b) ne sont pas applicables à la partie de l’œuvre
|
||||||
|
qui est soumise uniquement aux droits des producteurs de bases de données.
|
||||||
|
e. A moins d’une limitation aux droits exclusifs prévue par
|
||||||
|
la loi applicable, si l’Acceptant Reproduit, Distribue ou Représente l’Œuvre
|
||||||
|
en elle-même, ou au sein d’une Adaptation ou d’une Collection, il doit
|
||||||
|
respecter les droits moraux du Titulaire de Droits Originaire dans la mesure
|
||||||
|
où ce Titulaire en bénéficie (comme les auteurs et les artistes-interprètes)
|
||||||
|
et ne peut y renoncer.
|
||||||
|
|
||||||
|
5. *Représentation, Garanties et Avertissement*
|
||||||
|
SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ECRIT ENTRE LES PARTIES ET DANS LA LIMITE
|
||||||
|
DU DROIT APPLICABLE, L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A DISPOSITION DE L’ACCEPTANT
|
||||||
|
EN L’ETAT, SANS DECLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE,
|
||||||
|
LÉGALE OU AUTRE. SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT
|
||||||
|
LA COMMERCIABILITE, LA CONFORMITE, LES VICES CACHES ET LES VICES APPARENTS.
|
||||||
|
|
||||||
|
|
||||||
|
|
||||||
|
6. *Limitation de responsabilité.* A l'exception des garanties d'ordre public
|
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imposées par la loi applicable, l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable
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vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base d'aucune théorie juridique ni en raison
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d'aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral, résultant de l'exécution
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du présent Contrat ou de l'utilisation de l'Œuvre, y compris dans l'hypothèse
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où l'Offrant avait connaissance de la possible existence d'un tel préjudice.
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7. *Résiliation*
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a. Toute violation par l'Acceptant des clauses de cette Licence entraînera
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sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent.
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Les Licences accordées aux personnes physiques ou morales qui ont reçu
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de la part de l'Acceptant des Adaptations ou des Collections dans le cadre
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de la présente Licence ne seront pas résiliées, à condition que lesdites
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personnes physiques ou morales respectent pleinement leurs obligations.
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Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 de la présente Licence continuent
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à s'appliquer après la résiliation de celle-ci.
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b. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, la présente Licence
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est accordée pour toute la durée du droit d'auteur ou tout autre droit
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applicable à l'Œuvre. Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit
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d'exploiter l'Œuvre sous une autre Licence ou d'en cesser la Distribution
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à tout moment. Cependant, cette décision ne devra pas conduire
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à retirer cette Licence (ou toute autre Licence qui a été accordée,
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ou doit être accordée en application de la présente Licence) qui continuera
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à s'appliquer dans tous ses effets à moins qu'elle ne soit résiliée
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dans les conditions décrites ci-dessus.
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8. *Divers*
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a. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre ou une Collection,
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l’Offrant accorde au bénéficiaire suivant, une licence sur l’Œuvre avec
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les mêmes termes et conditions que celle accordée à l’Acceptant.
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b. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, l’Offrant
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accorde au bénéficiaire une licence sur l’œuvre dans des conditions
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identiques à celles accordées à l’Acceptant.
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c. Si en vertu de la loi applicable, une quelconque disposition de
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la présente Licence était déclarée nulle, non valide ou inapplicable,
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cela n'aurait pas pour effet d'annuler ou de rendre inapplicables
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les autres dispositions de la Licence. Sans action ultérieure des parties,
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ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à
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sa validité et son applicabilité.
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d. Aucune des conditions ou des dispositions de la présente Licence
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ne sera réputée comme ayant fait l'objet d'une renonciation, et
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aucune violation comme ayant été acceptée, sans le consentement écrit
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et signé de la partie concernée.
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e. La présente Licence représente l'intégralité de l'accord conclu entre
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les parties à propos de l'Œuvre, objet de la présente Licence. Il n'existe
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aucun élément annexe, accord ou mandat portant sur cette Œuvre qui ne soit
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mentionné ci-dessus. L'Offrant ne sera tenu par aucune disposition
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supplémentaire qui pourrait apparaître dans une communication provenant
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de l'Acceptant. La présente Licence ne peut être modifiée sans l'accord
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écrit de l'Offrant et de l'Acceptant.
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*Avertissements de Creative Commons*
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Creative Commons n'est pas partie à cette Licence et n'offre aucune forme
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de garantie relative à l'Œuvre. Creative Commons décline toute responsabilité
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à l'égard de l'Acceptant ou de toute autre partie, quel que soit
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le fondement légal de cette responsabilité et quel que soit le préjudice subi,
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direct, indirect, matériel ou moral, qui surviendrait du fait de cette Licence.
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Cependant, si Creative Commons s'est expressément identifié comme Offrant
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pour mettre une Œuvre à disposition selon les termes de cette Licence,
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Creative Commons jouira de tous les droits et obligations d'un Offrant.
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A l'exception des utilisations limitées à indiquer au public que l'Œuvre
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est mise à disposition sous la licence Creative Commons, Creative Commons
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n'autorise l'utilisation par aucune partie de la marque « Creative Commons »
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ou de toute autre indication ou logo de Creative Commons sans le consentement
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écrit préalable de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra
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se conformer aux directives d'utilisation de la marque en vigueur telles
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qu'elles pourront être publiées sur le site web ou sur demande.
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Cette restriction relative à la marque ne constitue pas une partie
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de cette Licence.
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Creative Commons Corporation peut être contacté sur https://creativecommons.org/
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GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE
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GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE
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Version 3, 19 November 2007
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Version 3, 19 November 2007
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@ -629,8 +1006,8 @@ to attach them to the start of each source file to most effectively
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state the exclusion of warranty; and each file should have at least
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state the exclusion of warranty; and each file should have at least
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the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.
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the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.
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Khanat client
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Khanat
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Copyright (C) 2020 Khaganat / MMORPG OpenNeL Khanat
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Copyright (C) 2016 Khaganat
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This program is free software: you can redistribute it and/or modify
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it under the terms of the GNU Affero General Public License as published
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